Quelle prise en compte des sols dans l’aménagement opérationnel ?

publié le 26 septembre 2017

Le Cerema a engagé un premier retour d’expérience auprès d’établissements publics d’aménagement (EPA) franciliens, afin de dresser un état des lieux sur la façon dont ces acteurs locaux de l’aménagement prennent en compte les sols dans leurs opérations.


Sol et aménagement - Premier retour d'expérience auprès des EPA en Île-de-France  (nouvelle fenetre)L’impact de l’activité humaine sur les sols, ressource non renouvelable, constitue une préoccupation grandissante. Cependant, le cadre réglementaire national et européen reste encore peu structuré. En effet, si l’eau et l’air font l’objet de directives européennes et d’un cadre réglementaire spécifique, les sols sont traités dans de nombreux domaines et les approches sont très segmentées : dans le code de l’environnement en lien avec les pollutions industrielles ou agricoles, dans le code de l’urbanisme en lien avec sa gestion économe, dans le code rural,..,

Afin de mieux appréhender la position des collectivités sur la thématique, une enquête a été effectuée par le Cerema auprès des EPA en Île-de-France, sur leur prise en compte des sols dans leurs projets d’aménagement.

Cette analyse a permis d’identifier un certain nombre de pratiques mais également des besoins et des propositions pour mieux prendre en compte la ressource Sol.
Ont notamment été mis en évidence le besoin :

  • de sensibiliser les acteurs locaux à cette ressource, aux fonctions qu’il remplit et aux services qu’il rend ainsi qu’aux enjeux liés à sa préservation ;
  • de capitaliser, structurer et valoriser les nombreuses données sols produites afin de faciliter leur partage et leur réutilisation,
  • de structurer des partenariats afin de faciliter la mise en œuvre de bonnes pratiques et faire émerger une approche plus globale de la ressource dans les projets d’aménagement. Ce premier travail exploratoire en ligne ci-dessous sera approfondi en 2017 en lien avec les besoins identifiés.

Télécharger :

  • Sol et aménagement (format pdf - 409.8 ko - 26/09/2017)

    Premier retour d’expérience auprès des EPA en Île-de-France